MENTIONS LEGALES
Visitedecaves.com est un site internet permettant aux vignerons de mettre en avant leur domaine et activités oenotouristiques et de vendre leur vin sur internet.
L’accès et l’utilisation du site Visitedecaves.com sont soumis aux Conditions Générales d’Utilisation http://dev.visitedecaves.com/outils/conditions-generales-d-utilisation-du-site.
Identification et publication
Le présent site est publié par la société Freetime SARL au capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro siret 798 070 579 ayant son siège social sis 15 Rue du Parc, 67205 Oberhausbergen. Le Directeur de la publication est : Mme Marie Christine TOUZE, en sa qualité de représentante légale de la société Freetime.
Hébergeur
L’hébergement du site Visitedecaves.com est assuré par la société 2exVia, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 96 B 1063, ayant son siège social sis 28 rue du Général de Gaulle 67205 Oberhausbergen.
Vente de boissons alcoolisées
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le Site sont donc réservées aux majeurs de dix-huit (18) ans révolus, ayant la capacité juridique. Il est en outre rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé et que l’alcool est à consommer avec modération. Pour des informations adaptées à la santé de chaque internaute, Freetime leur conseille de s'orienter vers leur médecin traitant.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurent sur le site Visitedecaves.com est protégé par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques, dans les conditions définies à l’article « Propriété Intellectuelle » des Conditions Générales d’Utilisation http://dev.visitedecaves.com/outils/conditions-generales-d-utilisation-du-site.
Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1917531 v 0.
Visitedecaves.com s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, conformément à sa Politique de protection des données personnelles.
Ces traitements ont pour finalité de permettre :
• le bon fonctionnement du site au regard de ses fonctionnalités ;
• les opérations relatives à la gestion des clients, à la prospection, ainsi que l’élaboration de statistiques relatives à la fréquentation du site et des Applications Visitedecaves.com.
Les destinataires de ces données sont exclusivement la société Freetime et ses partenaires commerciaux.
Il peut demander à être radié de la liste des adresses électroniques utilisées aux fins de prospection par mail, par l’envoi d’un message, suivi d’un accusé de réception, à l’adresse suivante : contact@visitedecaves.com.
De même, l’utilisateur ayant été invité, par un contact privé, à rejoindre le site, et qui ne veut pas y donner suite, conserve la possibilité de signifier à Freetime qu’il ne souhaite plus recevoir de relances de sa part. De même, s’il ne souhaite pas recevoir d’annonces commerciales ou toute autre forme de promotion ou de marketing, il peut signifier ce refus, par l’envoi d’un message, suivi d’un accusé de réception, à l’adresse électronique suivante : contact@visitedecaves.com.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut directement s’adresser à Freetime à l’adresse suivante : contact@visitedecaves.com. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement de ses données.
Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés mentionnée ci-dessus, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données à caractère personnel auxquelles ils pourraient avoir accès, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Cookies
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1. Choisir sur le menu « Outil » (représenté par une clé à molette en haut à droite), puis « Option »
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4. Cocher « Interdire à tous les sites de stocker des données »
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Pour Firefox 3.0 :
1. Ouvrir le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l'onglet Vie privée
2. Cliquer sur le bouton Afficher les cookies, dans la fenêtre s'ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
Pour Microsoft Internet Explorer 8.0 :
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Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 :
1. Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. Cliquer sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. Cliquer sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Netscape Navigator 9.0 :
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Pour Opéra :
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2. Cliquer sur l’onglet « Préférences »
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Pour Safari :
1. Choisir le menu « Safari », puis « Préférences »
2. Cliquer sur l’onglet « Sécurité », puis sélectionnez le niveau de confidentialité souhaité
Toutefois, l’utilisateur est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible. Le cas échéant, Freetime ne saurait être tenu pour responsable des dysfonctionnements dans l’utilisation du site.
Données de connexion
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